GRIPPE AVIAIRE

L’influenza aviaire (grippe aviaire) crée un risque permanent et variable d’épizootie chez les oiseaux tant sauvages que captifs. Diverses souches de virus, caractérisées par le ministre en charge de l’agriculture, sont hautement pathogènes et déciment les populations d’oiseaux. Des cas de transmission du virus à l’homme par un oiseau malade ou mort de la maladie ont été décrits et nombreux sont ceux qui ont conduit à mort d’homme.

Aucun cas de transmission d’homme à homme n’a été, à ce jour, relaté. Néanmoins l’hypothèse de la transmission d’homme à homme susceptible d’entraîner une épidémie de grippe voire une pandémie à très forte mortalité ne saurait être écartée.
Il est donc de la plus grande nécessité de mettre en œuvre tous les moyens susceptibles de prévenir et limiter la propagation du virus de la grippe aviaire.

Cette prévention ne peut être efficace que si chacun est vigilant, en particulier lors des activités pédagogiques qui doivent prendre en compte sans délai les variations de niveau du risque d’épizootie aviaire.

Dans ce but, il convient d’établir des recommandations permanentes à l’intention de tous les personnels des divers niveaux d’enseignement public et privé sous contrat.

I - Dispositions générales, quel que soit le niveau du risque d’épizootie aviaire

La prévention de la propagation du virus de la grippe aviaire vise à éviter la transmission de virus des oiseaux à l’homme et d’homme à homme. Pour cela, il convient :

1. En cas de découverte d’oiseau mort, d’informer tous les personnels, notamment enseignants, étudiants et élèves, qu’il faut :
   • s’abstenir de manipuler tout oiseau trouvé mort et que cette découverte doit être signalée le plus rapidement possible (aux enseignants, à l’administration de l’établissement d’enseignement, au gestionnaire du site, au vétérinaire le plus proche, aux accompagnateurs de la sortie...) ;
   • s ’enquérir de la conduite à tenir auprès d’un vétérinaire ou de la direction départementale des services vétérinaires.
2. En cas de manipulation d’un oiseau mort :
   • inviter tous les individus ayant manipulé le cadavre à se laver les mains avec soin ;
   • s’il s’agit d’un jeune élève ou d’un étudiant non majeur, aviser les parents afin qu’ils le signalent au médecin en cas d’apparition de troubles et les informer que le risque de transmission du virus de la grippe aviaire, d’un oiseau à l’homme, est exceptionnel et nécessite généralement plus qu’un contact occasionnel

II - Dispositions particulières, liées au niveau du risque d’épizootie aviaire

En matière de manipulations d’oiseaux sauvages, d’oiseaux d’élevage et de sorties scolaires, il est demandé aux enseignants d’adapter leurs pratiques au niveau du risque défini par arrêté du ministre en charge de l’agriculture.

Ainsi, l’interdiction faite aux professeurs, notamment des sciences de la vie et de la Terre, de manipuler des oiseaux sauvages ou des produits dérivés, et celle faite à tous les enseignants de procéder à des élevages d’oiseaux à but éducatif sont levées lorsque le niveau de risque d’influenza aviaire du au virus H5N1 est qualifié de « négligeable 1 » ou « négligeable 2 » tel que défini par l’arrêté du 5 février 2007 (1).
Il en va de même de l’interdiction de contacts physiques directs avec des oiseaux lors de visites de parcs zoologiques ou naturels, de fermes pédagogiques ou autres sorties « nature ».

En revanche, ces interdictions s’appliquent à nouveau dès que le niveau du risque défini par l’arrêté précité est qualifié de « faible », « modéré », « élevé », ou « très élevé ».

En outre, lorsqu’un foyer d’influenza aviaire sur des oiseaux captifs est déclaré, toute activité d’enseignement est interdite dans les zones de protection et de surveillance, instaurées par arrêté préfectoral, autour du foyer.

Les présentes dispositions abrogent et remplacent les notes des 22 février 2006 et 17 juillet 2006 (respectivement publiées aux BO n° 9 du 2 mars 2006 et n° 31 du 31 août 2006).

Le niveau de risque épizootique en cours est consultable sur le site interministériel http://www.grippeaviaire.gouv.fr

Pour le ministre de l’éducation nationale,
Pour la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le haut fonctionnaire de défense et de sécurité
Jean-Marie DURAND
Pour la ministre de la santé, de la jeunesse et des sports
et par délégation,
Le directeur général de la santé
Pr Didier HOUSSIN

(1) Art. 3 de l’arrêté du 5 février 2007
(NOR : AGRG0700328A) relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l’infection de la faune sauvage par un virus de l’influenza aviaire à caractère hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité (JO du 6 février 2007).